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Parc national de forêts

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  • Directeur de la publication
    Philippe PUYDARRIEUX
  • Responsable d'édition 
  • Philippe PUYDARRIEUX
  • Webmaster 
  • Mégane RUBAT /   megane.rubat@forets-parcnational.fr 
  • Responsable de la rédaction du site internet
    Sébastien MURCIA, Responsable du pôle marketing, communication et éducation à l'environnement, et Baptiste QUOST (RAA)
Réalisation du site Internet

Le contenu éditorial et, sauf mention particulière, l'essentiel des productions photographiques sont réalisés par l'équipe du Parc national de forêts

Conception graphique et support technique : Office français de la biodiversité et la société OPEN

Hébergement :  Office français de la biodiversité via la Société DRI
Villeneuve B11
28 rue de Villeneuve
72650 SAINT-SATURNIN
www.dri.fr
SIRET 439537705-00022 R.C.S. : Le Mans

Droits de propriété intellectuelle

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Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme, sont, sauf exception, des marques déposées par le Parc national de forêts.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par le  Parc national de forêts soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par le Parc national de forêts.

Les textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du  Parc national de forêts  ou de tiers les ayant autorisés à les utiliser.

Toutes les photographies illustrant ce site sont protégées par le droit d'auteur et exploitées par le Parc national de forêts en droits gérés. Toute utilisation autres des photographies sans l'autorisation expresse du  Parc national de forêts constitue une contrefaçon. 

Pour mémoire : "Le photographe qui réalise une photographie est titulaire de droit d’auteur sur celle-ci à condition qu’elle soit originale.

L’article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre du seul fait de sa création d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous », comportant des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial.
Les photographies constituent sans conteste des œuvres de l’esprit au regard des dispositions de l’article L. 122-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Beaucoup d’internautes ne respectent pas les droits d’auteur : chaque jour, des millions d’images sont téléchargées, reproduites ou utilisées sans autorisation. Cette pratique, au-delà d’être illégale, peut coûter cher : la violation du droit d’auteur est punie par la loi de 300 000 € d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (Code de la propriété intellectuelle, art. L335-2).

Les auteurs victimes de l’utilisation sans autorisation de l’une ou plusieurs de leurs images, peuvent demander au site qui les utilise de les retirer, négocier une compensation financière pour l’utilisation de leurs œuvres ou entamer des poursuites en justice."  

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées, après demande d' autorisation préalalble, sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et / ou commerciales et / ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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