Recueil des actes administratifs | Parc national de forêts

Activités et travaux forestiers

Arrêtés

Avis conformes (dont urbanisme)

Avis sur énergies renouvelables

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-004 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Latrecey-Ormoy-sur-Aube située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 511.98kB)

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-009 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Praslay située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 181.69kB)

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-002 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Rivière-les-Fosses située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 507.09kB)

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-007 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Baiseey située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 181.85kB)

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-005 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Cour l'Évêque située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 493.21kB)

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-010 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Le Montsaugennais située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 182.55kB)

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-003 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Villiers-sur-Suize située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 528.09kB)

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-008 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Leffonds située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 182.36kB)

Publication du 19 décembre 2023

Publié le 19/12/2023

Avis ZAENR-2023-001 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune de Bugnières située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 333.14kB)

Délibérations du Conseil d’administration

Manifestations publiques et sportives

Prises de vues et de sons

Publication du 27 février 2023

Publié le 27/02/2023

DN_2023_003 | Autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le coeur du PNF (format PDF / 1.89MB)

Protocoles scientifiques

Publication du 29 juin 2023

Publié le 29/06/2023

DN_2023_033 | Autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 2.17MB)

Publication du 27 juin 2023

Publié le 27/06/2023

DN_2023-041 | Autorisation de réaliser des inventaires de fonge, flore et faune par la SSNAHM dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 277.27kB)

Publication du 27 juin 2023

Publié le 27/06/2023

DN-2023-047 | Autorisation de réaliser un suivi par pièges photographiques sur points d'eau dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 712.60kB)

Publication du 13 juin 2023

Publié le 13/06/2023

DN_2023_031 | Autorisation annuelle du programme d'activités scientifiques du Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.60MB)

Publication du 12 juin 2023

Publié le 12/06/2023

DN_2023_034 | Autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.54MB)

Publication du 12 juin 2023

Publié le 12/06/2023

DN_2023_075 | Autorisation d'appliquer un protocole de surveillance de la flore et des habitats forestiers face aux changements climatiques dans le Coeur du PNF (format PDF / 1.27MB)

Publication du 05 juin 2023

Publié le 05/06/2023

DN_2023_067 | Réalisation des Inventaires de pollinisateurs sauvages dans le Coeur du PNF (format PDF / 1.21MB)

Publication du 05 juin 2023

Publié le 05/06/2023

DN_2023_058 | Autorisation annuelle du programme d'activités de la Fédération de HM pour la pêche et la protection du milieu aquatique dans le Coeur du PNF (format PDF / 1.81MB)

Publication du 05 juin 2023

Publié le 05/06/2023

DN_2023_050 | Autorisation mettre en oeuvre une campagne de suivi des cigognes noires dans la Réserve intégrale du PNF (format PDF / 2.26MB)

Publication du 05 juin 2023

Publié le 05/06/2023

DN_2023_039 | Autorisation de récolter des féces d'ongulés dans la Réserve intégrale du PNF (format PDF / 2.05MB)

DN_2023_040 | Autorisation de récolter des féces d'ongulés dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.24MB)

DN_2023_073 | Autorisation spéciale d'organiser des prises de vues professionnelles dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.98MB)

Régulation / Chasse

Publication du 31 mars 2023

Publié le 31/03/2023

DN_2023_052 | Mise en place de cloture de protection des cultures agricoles dans le coeur du PNF (format PDF / 1.65MB)

Publication du 13.03.2023

Publié le 13/03/2023

DN_2023_011 | Régulation de la population d'ondulés dans le coeur du PNF (format PDF / 889.74kB)

Publication du 21 février 2023

Publié le 21/02/2023

DN_2023_021 | Autorisation de piégeage et de destruction de ragondins dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 642.99kB)

Publication du 07 février 2023

Publié le 07/02/2023

DN_2023_011 | Régulation de la population d'ongulés dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 889.74kB)

Publication du 20 janvier 2023

Publié le 20/01/2023

DN_2023_004 | Utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le coeur du Parc (format PDF / 721.54kB)

Réserve intégrale

Survols

Travaux

Publication du 03 avril 2023

Publié le 03/04/2023

DN_2023_037 | Réalisation des travaux d'aménagement du site des sources de l'Aube dans le coeur du PNF (format PDF / 1.74MB)

Publication du 28 mars 2023

Publié le 28/03/2023

DN_2023_051 | Mise en place de barrières matérialisant les entrées de la Réserve intégrale du PNF (format PDF / 715.47kB)

Publication du 10 mars 2023

Publié le 10/03/2023

DN_2023_022 | Installation d'un dispositif pédagogique "marteloscope" dans le coeur du PNF (format PDF / 962.24kB)

Publication du 21 février 2023

Publié le 21/02/2023

DN_2023_001 | Sécurisation des bords de route départamentale en périmètre de la réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 755.15kB)

Recueil des actes administratifs 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 19 décembre 2023

Publication du 27 février 2023

Publication du 29 juin 2023

Publication du 27 juin 2023

Publication du 27 juin 2023

Publication du 13 juin 2023

Publication du 12 juin 2023

Publication du 12 juin 2023

Publication du 05 juin 2023

Publication du 05 juin 2023

Publication du 05 juin 2023

Publication du 05 juin 2023

Publication du 31 mars 2023

Publication du 13.03.2023

Publication du 21 février 2023

Publication du 07 février 2023

Publication du 20 janvier 2023

Publication du 03 avril 2023

Publication du 28 mars 2023

Publication du 10 mars 2023

Publication du 21 février 2023

Contactez-nous