Recueil des actes administratifs 2026

Activités et travaux forestiers

DN-2026-020 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 12/02/2026

DN_2026-020_Coupe_FD Arc-Joinville_Abroge 2025-162_signé_1.pdf (format PDF / 379.31kB)

DN-2025-144 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 03/02/2026

DN_2025-144_Coupe_FDAuberive_signé_1.pdf (format PDF / 348.85kB)

DN-2025-150 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/02/2026

DN_2025-150_Coupe_FD Arc-Joinville_signé_1.pdf (format PDF / 443.60kB)

DN-2025-143 | portant autorisation spéciale de coupe dans le cadre de travaux de restauration écologique d'une prairie oligotrophe en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2025-143_Coupe_FCAprey_ONF_signé.pdf (format PDF / 927.34kB)

DN-2025-152 | portant avenant de la décision 2025-050 portant autorisation spéciale de travaux de plantations dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/01/2026

DN_2025-152_BroyageAvantPlantation_FD_Arc_4_34_339_340_AvenantDN2025-050_signé.pdf (format PDF / 787.33kB)

Autres

Délibérations du Conseil d’administration

Manifestations publiques et sportives

Prises de vues et de sons

Protocoles scientifiques

DN-2026-016 | Portant autorisation de réaliser des inventaires d'insectes aquatiques en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-016_InventaireInsectesAquatiques_CENCA_signé.pdf (format PDF / 1.90MB)

DN-2026-017bis | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-017bis_InventaireChouettes-Coeur_PNFor_signé.pdf (format PDF / 2.59MB)

DN-2026-027 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-027_ComptageIN2026_Arc-GIC-RI_signée.pdf (format PDF / 1.74MB)

DN-2026-003 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 16/02/2026

DN_2026-003_ComptageIN2026_Auberive_signé.pdf (format PDF / 1.32MB)

DN-2026-004 | Avenant à la décision 2025-005 portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2026-004_AvenantDN2025-005_enregistreur_éco-acoustique_SONOSYLVA_signée.pdf (format PDF / 508.85kB)

Régulation / Chasse

Réserve intégrale

Survols

Travaux